PAVE D'ARDENNE
Présentation de la marque PAVE D'ARDENNE
Déposée le 17 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin des étangs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE D'ARDENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVE D'ARDENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464040.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE D'ARDENNE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.
Moulin des étangs a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628512 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23