Marque renouvelée - Marque en vigueur

PAVE D'ARDENNE
Moulin des étangs, SAS

Numéro de dépôt :
3464040
Date de dépôt :
17/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2026
PAVE D\'ARDENNE de Moulin des étangs

Présentation de la marque PAVE D'ARDENNE

Déposée le 17 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin des étangs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE D'ARDENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Moulin des étangs domicilié(e) 1 RUE Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 020 248 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS Moulin des étangs, M. DOILLON Thibaut domicilié(e) 1 RUE Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France.

La marque PAVE D'ARDENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PAVE D'ARDENNE arrivera à expiration en date du 17 novembre 2026.

Moulin des étangs a également déposé les autres marques suivantes : LA FLUTE ARDENNAISE , LA FOURNEE GRAINES , LA FOURNEE GRAND AROME , LA FOURNEE belle epoque , La Fournée BAGUETTE DE L'ARTISAN , LA FOURNEE SAVEUR , SCANDIK


Moulin des étangs, SAS - 1 RUE Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France - SIREN 786020248


SAS Moulin des étangs, M. DOILLON Thibaut - 1 RUE Moulin des étangs - 08160 - HANNOGNE SAINT MARTIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628512 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2016-09-23

Farine et préparations faites de céréales ; pain.